Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PANEOS
PM HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3652683
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
PANEOS de PM HOLDING

Présentation de la marque PANEOS

Déposée le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PANEOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PM HOLDING domicilié(e) 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 465 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque PANEOS est expirée depuis le 26 mai 2019.

PM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : EASY CUP , HIT-TECH , PALAOS , LINE-TECH , EASY-CAPS , LES VINS DES GONES , CITY-TECH


PM HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France - SIREN 501465355


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 4 juillet 2011 - Renonciation totale n°552755 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Transformateurs électriques ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; conjoncteurs ; contacts électriques ; redresseurs de courant ; boîtes de dérivation (électricité) ; disjoncteurs ; clignotants (signaux lumineux) ; diodes électroluminescentes ; variateurs et télévariateurs (régulateurs) de lumière ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; interrupteurs ; interrupteurs programmables ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles.

Appareils d'éclairage fonctionnels et décoratifs appartenant aux sous-familles des appliques, suspensions, encastrés, lampadaires, appareils et installations d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage comportant des diodes électroluminescentes ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampadaires ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes lumineux pour éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël.